DECOUVELAERE Philippe BASSEE épouse CARETTE Evelyne
Numéro de dépôt :
1752426
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
21/04/2009
Présentation de la marque GOURMET DIET
Déposée le 21 avril 1989 par DECOUVELAERE Philippe et BASSEE épouse CARETTE Evelyne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE),
la marque française « GOURMET DIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont DECOUVELAERE Philippe, domicilié(e) 30 Rue du Bois, 62195 Hesdigneul les Bethune (dossier no 2142905) - France et BASSEE épouse CARETTE Evelyne, domicilié(e) Rue du Holage, 62400 LOCON (dossier no 2142905) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERLAERE Philippe domicilié(e) (dossier no 2142905) - France.
La marque GOURMET DIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752426.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOURMET DIET est expirée depuis le 21 avril 2009.
DECOUVELAERE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ENKAL , NUTRI POINT , EKIKROUTE
DECOUVELAERE Philippe - 30 Rue du Bois, 62195 Hesdigneul les Bethune (dossier no 2142905) - France
BASSEE épouse CARETTE Evelyne - Rue du Holage, 62400 LOCON (dossier no 2142905) - France
DECOUVERLAERE Philippe - (dossier no 2142905) - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142905 - Publication au BOPI 1999-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques fabriqués sous contrôle médical ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés fabriqués sous contrôle médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures. Produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; sauces (à l'exception des sauces à salade), tous ces produits étant diététiques et fabriqués sous contrôle médical. Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant diététiques et fabriqués sous contrôle médical. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Audit, conseil et assistance technique, sous contrôle médical, en hôpital, clinique ou auprès de tout établissement de soins, de retraite, de cure, public ou privé. Informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Traitement ou transformation mécanique ou chimique des substances inorganiques ou organiques. Services rendus, sous contrôle médical, au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice. Transformation des produits agricoles et des denrées alimentaires d'autrui effectuée sous contrôle médical. Education. Institutions d'enseignement. Formation fournie sous contrôle médical, notamment en matière de restauration, nutrition diététique, menus, régimes, hygiène alimentaire, hygiène de vie ainsi que cours et séminaires de formation, complémentaire et continue, en diététique et technique culinaire, pour associations, hôpitaux cliniques, collectivités publiques ou privées, restaurants et particuliers. Edition de livres, revues, magazines guides et production de films, diaporamas cassettes audio et vidéo notamment en gastronomie, diététique et nutrition. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières, dirigée sous contrôle médical. Centres d'actions sociale et collectivités publiques ou privées. Accompagnement en société. Réservation de chambres d'hôtel de voyageurs. Organisation de séjours et de cures à but nutritionnel, de détente, de remise en forme avec consultations dans le domaine du contrôle du poids, de l'amélioration de la silhouette, de l'esthétique corporelle et des programmes diététiques, rendues sous contrôle médical. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Laboratoires. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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